Assises du droit du sport

[Togirix]

C'est comme ça, c'est à......Rouen (H2O), les 9 et 10 Octobre prochains, qu'ont lieu les "Assises du droit du sport" avec cette année pour thème en première journée : Le contrôle financier des clubs de football - A la recherche de l'équité sportive avec la présence, entre autres, du secrétaire général de la DNCG et du président de la DNCG........

[Clemfou]

C'est comme ça, c'est à......Rouen (H2O), les 9 et 10 Octobre prochains, qu'ont lieu les "Assises du droit du sport" avec cette année pour thème en première journée : Le contrôle financier des clubs de football - A la recherche de l'équité sportive avec la présence, entre autres, du secrétaire général de la DNCG et du président de la DNCG........

Granturco en guest-star sans doute...

[oliv76]

Je vais essayer d'y aller pour voir la tete de ses deux guignols

[Yann76]

C'est comme ça, c'est à......Rouen (H2O), les 9 et 10 Octobre prochains, qu'ont lieu les "Assises du droit du sport" avec cette année pour thème en première journée : Le contrôle financier des clubs de football - A la recherche de l'équité sportive avec la présence, entre autres, du secrétaire général de la DNCG et du président de la DNCG........

Granturco en guest-star sans doute...

Et avec comme parrain de l'évènement, le sens des vins... Ok je sors

[Girondin]

C'est comme ça, c'est à......Rouen (H2O), les 9 et 10 Octobre prochains, qu'ont lieu les "Assises du droit du sport" avec cette année pour thème en première journée : Le contrôle financier des clubs de football - A la recherche de l'équité sportive avec la présence, entre autres, du secrétaire général de la DNCG et du président de la DNCG........

En même temps, quoi de plus normal pour la DNCG que de venir à Rouen : il faut dire qu'ils connaissent bien la maison pour l'avoir fréquentée assidument ...

Granturco en guest-star sans doute...

Et avec comme parrain de l'évènement, le sens des vins... Ok je sors

Qui sait, un prélude à une future réconciliation entre nos 2 ex-présidents : in vino veritas (enfin, ça dépend lequel...) . On pourrait même leur proposer d'entonner en chœur mea culpa, mea maxima culpa : et si ça peut les aider à accomplir leur pénitence, je veux bien tenir le fouet (moi, je suis comme ça, si je peux rendre service ) !!!

[oscar]

C'est comme ça, c'est à......Rouen (H2O), les 9 et 10 Octobre prochains, qu'ont lieu les "Assises du droit du sport" avec cette année pour thème en première journée : Le contrôle financier des clubs de football - A la recherche de l'équité sportive avec la présence, entre autres, du secrétaire général de la DNCG et du président de la DNCG........

En même temps, quoi de plus normal pour la DNCG que de venir à Rouen : il faut dire qu'ils connaissent bien la maison pour l'avoir fréquentée assidument :) ...

Encore que c'est plutôt l'inverse... La DNCG ne connait pas les lieux à Rouen ..alors que le FCR est un assidu des "salons" de la FFF




2èmes Assises du droit du sport



En partenariat avec l'Ordre des Avocats de Rouen, droitdusport.com organise les 2èmes Assises du droit du sport qui se tiendront à Rouen les 9 et 10 octobre 2014.

Ces 2èmes Assises du droit du sport seront ouvertes cette année par le Secrétaire d'Etat chargé aux sports, Thierry BRAILLARD.

La première journée sera consacrée aux contrôles financiers des clubs de football professionnel en présence de représentants français et étrangers des instances du football et d'avocats renommés. La demi journée du 10 octobre 2014 traitera de l'accompagnement du sportif par l'avocat, deux ans après l'ouverture de cette profession à l'activité de " mandataire de sportifs " .

Programme et bulletin d'inscription



PROGRAMME



Jeudi 9 octobre 2014

Les contrôles financiers des clubs de football professionnel : à la recherche d'une équité sportive

9h00 - Allocution de bienvenue
Philippe LESCÈNE, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats à Cour d'appel de Rouen

9h15 - Allocution d’ouverture
Thierry BRAILLARD, Secrétaire d'Etat chargé des Sports


Quels contrôles financiers des clubs pour quels objectifs ?

Modérateur : Alain BESOEUR, Président du SNAAF, Président de l'Union des acteurs du football (UAF), Secrétaire général de la DNCG, Président du Comité stratégique Stades de la LFP

9h30 - Le contrôle financier des clubs au niveau européen : le Fair-play financier de l'UEFA
Julien ZYLBERSTEIN, UEFA, Legal counsel

10h00 - Exemples de contrôles financiers des clubs aux niveaux nationaux : France, Italie et Angleterre
Cécile HUET, Direction administrative et financière de la Ligue de Football professionnel (LFP) ;
Mario GALLAVOTTI, Avocat au Barreau de Rome ;
Mathieu MOREUIL, Head of European Public Policy, Premier League ;
Richard OLIVIER, Président de la DNCG.

10h45 - Pause

11h15 - Table ronde : Les règles de contrôle financier applicables aux clubs doivent-elles évoluer ?
Jean-Jacques BERTRAND, Avocat au Barreau de Paris ;
Mario GALLAVOTTI, Avocat au Barreau de Rome ;
Cécile HUET, Direction administrative et financière de la Ligue de Football professionnel (LFP) ;
Mathieu MOREUIL, Head of European Public Policy, Premier League ;
Jacques NATAF, Avocat au Barreau de Paris ; Richard OLIVIER, Président de la DNCG ;
Julien ZYLBERSTEIN, UEFA, Legal counsel.

12h15 - Débats

12h30 - Déjeuner libre


Comment préserver l'équité sportive dans une économie de marché mondialisée ?

Modérateur : François KLEIN, Avocat au Barreau de Paris, Arbitre au Tribunal arbitral du sport (TAS)

14h15 - Table ronde : Fiscalité, aides d'Etat, TPO : l'équité économique est-elle utopique ?
Marie-Hélène PATRY, Responsable juridique à l’Union des clubs professionnels de football (UCPF) ;
Yves Le LOSTECQUE, Chef de l'Unité Sport de la Commission européenne ;
Patricia MOYERSOEN, Avocat au Barreau de Paris, Présidente de l'Association Internationale des Avocats du Football (AIAF).

15h30 - Débats

15h45 - Pause

16h00 - Table ronde : Formation, transferts, quotas, salary cap : d'autres pistes de régulation pour préserver l'équité sportive
Christian CHEVALIER, Avocat au Barreau de Paris ;
Mario GALLAVOTTI, Avocat au Barreau de Rome ;
Joel MULLER, Président de l’UNECATEF ;
Philippe PIAT, Président de l’UNFP et de la FIFPro ;
Julien ZYLBERSTEIN, UEFA, Legal counsel.

17h15 - Débats

17h30 - Clôture des travaux




Vendredi 10 octobre 2014

L'accompagnement du sportif par l'avocat

9h00 – Allocution de d’ouverture
Marc BOLLET, Président de la Conférence des Bâtonniers

Modérateur : Alexandre DURAND, Rédacteur en chef et fondateur de droitdusport.com et Football Legal

9h15 - Table ronde : L'avocat mandataire de sportifs
Christophe BERTRAND, Avocat au Barreau de Paris ;
François GLEVAREC, Avocat au Barreau de Paris ;
Badou SAMBAGUE, Avocat au Barreau de Paris, Mandataire de sportifs ;
Philippe SOL, Avocat au Barreau de Bordeaux.

10h00 - Débats

10h15 - Pause

10h30 - Table ronde : L'accompagnement du sportif par l'avocat fiscaliste
Richard ANDRIEU, Avocat au Barreau de Nîmes ;
Jacques MESSECA, Avocat au Barreau de Paris ;
Nicolas MICHELET, Gestionnaire de patrimoine VAUBAN PATRIMOINE.

11h15 - Table ronde : Communication, image, contrats, reconversion : Quel accompagnement du sportif dans la gestion globale de sa carrière ?
Neal LACHMANY, Avocat au Barreau de Paris ;
Didier POULMAIRE, Avocat au Barreau de Paris ;
Philippe VEBER, Avocat au Barreau de Lyon et Paris ;
Delphine VERHEYDEN, Avocat au Barreau de Paris.

12h00 - Débats

[Girondin]

C'est comme ça, c'est à......Rouen (H2O), les 9 et 10 Octobre prochains, qu'ont lieu les "Assises du droit du sport" avec cette année pour thème en première journée : Le contrôle financier des clubs de football - A la recherche de l'équité sportive avec la présence, entre autres, du secrétaire général de la DNCG et du président de la DNCG........

En même temps, quoi de plus normal pour la DNCG que de venir à Rouen : il faut dire qu'ils connaissent bien la maison pour l'avoir fréquentée assidument :) ...

Encore que c'est plutôt l'inverse... La DNCG ne connait pas les lieux à Rouen ..alors que le FCR est un assidu des "salons" de la FFF

Je sais bien oscar, et c'est pour ça que j'ai dit qu'ils connaissaient bien la "maison" (c'est-à-dire le dans mon esprit) tout en n'employant pas le terme de "ville" : pour eux, ça revient un peu à faire un pèlerinage d'une certaine manière, mais dans un lieu qui n'a jamais été très en odeur de sainteté pour le coup (en même temps, il faut bien reconnaître que l'on a souvent donné le bâton pour se faire battre ...)...